Salon du social : revue de presse

Article paru dans La République du Centre du 30 juin 2009

Article paru dans La République du Centre du 30.06.09

Article paru dans Acteurs Eco du 1.07.09
Article paru dans Acteurs Eco du 1.07.09

1er Salon du Social de l’Ordre des Experts Comptables : une très grande réussite

L’Ordre des Experts Comptables de la région d’Orléans en partenariat avec le Comité social a organisé son 1er salon du social, le 23 juin dernier, à Blois. Ce sont plus de 150 Experts Comptables et collaborateurs de cabinet, chefs d’entreprises, directeurs de ressources humaines et enseignants qui ont participé aux ateliers, aux animations flash de la journée et à la conférence de clôture.
Un atelier sur le thème « Adapter la durée du travail aux contraintes économiques : chômage partiel, baisse de la durée du travail, … » a présenté les différents moyens d’actions dont disposent les entreprises qui connaissent des difficultés économiques et ce afin d’éviter le licenciement. Les entreprises peuvent notamment agir sur la durée du travail : – en modifiant l’organisation de la durée du travail pour gagner en productivité (modulation, travail en équipes, etc.), – en proposant des diminutions de la durée du travail; celles-ci peuvent être individuelles (passage à temps partiel) ou collectives. Ce dernier cas vise notamment les entreprises qui n’étaient pas encore passées à 35 heures. Comment faire ? Quelles sont les conséquences sur le salaire et sur le contrat de travail ?, – ou en recourant au chômage partiel. Un deuxième atelier a porté sur « Le DIF et la formation continue, une alternative au sous emploi ». Les partenaires sociaux ont conclu un accord, début 2009, modifiant l’Accord National de 2003. Un projet de loi en cours d’examen au Parlement va compléter le dispositif de la formation professionnelle tout au long de la vie : périodes de professionnalisation, DIF, nouvelle typologie des actions de formation, etc… Cet atelier a été le moment de recenser les différentes règles d’utilisation de la formation en période de diminution de l’activité voire de suppression de l’emploi. Entre ces deux ateliers, des mini-conférences, animées par les partenaires de l’Ordre des Experts Comptables (Adecco Experts, AG2R La Mondiale, CIC Banque CIO-BRO, Crédit Agricole Centre Loire et Val de France, La France Assurances-Generali, Malakoff Médéric et Pro Actif RH) ont porté sur des thèmes comme « Le CESU pré-financé» ou « L’actualité sociale : impact sur les bulletins de paie ». La conférence de clôture, sous la présidence de Serge AUBAILLY, Président de l’Ordre des Experts Comptables, Olivier NIOCHE, Vice-Président, et animée par Christophe PRIEM et Carine LE FERRAND, Experts Comptables, a, quant à elle, abordé les différents dispositifs mis en place par le RSI Centre, l’URSSAF, l’AGEFOS PME CENTRE et la DDTEFP, pour venir en aide aux entreprises en difficulté. (Lire l’article ci-dessous)

Les Experts Comptables et les mesures sociales face à la crise

Au niveau social, des solutions existent pour aider les entreprises à traverser une période difficile. Les Experts Comptables sont mobilisés pour accompagner leurs clients.
C’est plus de 150 participants qui, à l’invitation de l’Ordre régional des Experts Comptables, sont venus échanger sur ces opportunités en présence de tous les acteurs concernés à Blois, le 23 juin :
– L’URSSAF qui accorde des délais de paiement dans des conditions permettant à l’entreprise de rebondir dans des conditions aménagés.
– Le RSI (Régime Social des Indépendants) qui propose des adaptations des modalités de paiement des cotisations, une communication privilégiée avec les Experts Comptables et un ajustement anticipé des cotisations au plus juste. Le RSI peut aussi sur dossier attribuer des aides financières exceptionnelles.
– Les organismes collecteurs de la formation qui offrent des opportunités de former plutôt que de licencier avec des financements originaux permettant d’alléger les coûts salariaux pendant cette période et de proposer un diagnostic des besoins pour monter des projets spécifiques adaptés à la taille et à l’activité des entreprises.
– La direction départementale du travail qui régule le dispositif de chômage partiel qui permet de maintenir l’emploi soit par arrêt temporaire ou par aménagement  du temps de travail.
L’adaptation des effectifs peut aussi s’appuyer sur le prêt de main-d’œuvre à une entreprise ou sur les aides ou exonérations permettant de renforcer les effectifs à des coûts réduits ou encore sur la sous-traitance de travaux.

En résumé
Les Experts Comptables peuvent aider à trouver les solutions dont l’entreprise a besoin pour anticiper :
–          des échéances à payer nécessitant un aménagement
–          des aides accessibles en préparant un dossier
–          des moyens de former plutôt que de licencier
–          une adaptation des effectifs ou de la charge salariale

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Les Experts Comptables présentent les mesures sociales face à la crise

Dans le cadre de son 1er Salon du social, le Conseil régional organise, le 23 juin prochain à Blois, une conférence sur

« Les mesures sociales face à la crise »

sous la présidence de Serge AUBAILLY,
Président de l’Ordre des Experts Comptables de la région d’Orléans

avec la participation de 

Michel COJEAN, Directeur délégué au recouvrement et aux relations extérieures RSI Centre,
Marc DUVAL, Directeur de l’URSSAF du Loir et Cher,
Normand LALONDE, Directeur de l’AGEFOS PME CENTRE
Et Françoise MATZ, Directrice adjointe à la DDTEFP du Loir et Cher

Il est en effet possible de gérer la crise économique sans envisager, ou tout du moins en limitant la rupture des contrats de travail. La période de sous-activité constitue un temps favorable pour former les salariés et liquider le cas échéant, les « compteurs DIF ». La prise des RTT, des congés payés ou congés divers concourt au même objectif, même si dans ce cas précis, l’employeur devra le plus souvent obtenir l’accord des salariés concernés. S’agissant des modalités d’organisation du temps de travail, la modulation est un dispositif intéressant pour gérer les fluctuations d’activité.

Le régime du chômage partiel présente un intérêt manifeste au regard du régime social des allocations servies pendant cette période.

Il est également important de sensibiliser le chef d’entreprise sur la mise en œuvre nécessaire des critères légaux et conventionnels permettant de fixer l’ordre des licenciements et sur l’obligation de reclassement préalable à tout licenciement pour motif économique.

Plus généralement et surtout en période de crise, il est important pour l’Expert Comptable, partenaire privilégié des dirigeants, d’aider les entreprises à adapter au mieux leurs ressources humaines à son activité avec la plus grande réactivité.

Si vous souhaitez participer à cette conférence, merci de contacter l’Ordre des Experts Comptables au 02.38.24.09.24 ou par mail croec@orleans.experts-comptables.fr