RSE et développement durable

developpement-durableL’Ordre des Experts Comptables de la région d’Orléans a organisé le 16 septembre 2014 une conférence sur le RSE et développement durable : risques et opportunités pour tous les clients. Elle a été animée par Pascal DA COSTA, Expert-comptable et Commissaire aux Comptes et Emilie DAMLOUP, en charge du Comité RSE au sein du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts Comptables. Avec la participation de Gilles CLERGET de l’ADEME CENTRE.

Les thèmes abordés étaient :
Toutes les entreprises, de la société cotée aux commerces de proximité, en passant par les entreprises du tertiaire, sont concernées par l’environnement, le social, l’économie et la gouvernance qui sont les piliers de la RSE (responsabilité sociétale des entreprises).
Ces entreprises, soumises ou non à réglementation, sont à même de répondre à diverses exigences environnementales, sociales et sociétales, afin d’être compétitives, innovantes et créatrices d’emplois.
Les experts-comptables et les commissaires aux comptes ont un rôle à jouer en matière de RSE en aidant leurs clients à prendre conscience des enjeux et opportunités afférentes, à respecter les obligations légales et réglementaires ou encore à valoriser la mise en place d’une telle démarche. La profession comptable doit également percevoir la RSE comme un facteur d’attractivité et une conquête de nouveaux marchés et clients.

16 Experts Comptables et Collaborateurs étaient présents à cette conférence.

14e édition du trophée RSE de la profession comptable – les résultats

rseCette quatorzième édition a récompensé trois entreprises qui ont mis la RSE (responsabilité sociétale de l’entreprise) au cœur de leur préoccupation, de leur stratégie, et pour certains, de leurs produits et services.
Le groupe SEB, leader mondial du petit équipement domestique, s’est vu remettre le trophée du « Meilleur Rapport Développement Durable », la société D2SI, cabinet de conseil et d’ingénierie celui du « Prix spécial du jury » et le laboratoire de biologie médicale Vigibio, s’est vu décerner le trophée de la « Meilleure démarche RSE ».

Téléchargez le cahier de cérémonie

14 ème édition du Trophée RSE de la profession du chiffre et du conseil

rseDe plus en plus d’entreprises sont, ou vont être, soumises à des réglementations relatives à l’élaboration d’un reporting sur leurs informations environnementales, sociales et sociétales : nature, mesure, qualité, sincérité, etc.
Les entreprises pas encore concernées par ces obligations, peuvent, de façon volontaire ou à la demande de leurs donneurs d’ordre, mettre en place une démarche de Responsabilité Sociétale, et choisir elles aussi d’en faire état.
Le comité RSE, du Conseil supérieur de l’Ordre des Experts Comptables met à l’honneur ces entreprises, de toute taille, de tout secteur d’activité, soumises à réglementation ou non, pour récompenser leur volonté de rendre compte et de leur démarche, leurs bonnes pratiques et leur implication en Responsabilité Sociétale.
La 14ème édition du Trophée RSE de la profession du chiffre et du conseil se déroulera donc jusqu’au 25 octobre 2013.
Deux catégories de prix seront remis cette année :

  • « Meilleur rapport développement durable », si vous émettez un rapport. Si vous êtes candidat à cette catégorie, nous vous remercions de compléter le questionnaire et de nous envoyer 3-4 exemplaires de votre rapport.
  • « Meilleure Démarche RSE », si vous avez une démarche RSE, non formalisée (pas de rapport). Dans ce cas, vous devrez compléter le questionnaire et nous envoyer par mail (edamloup@cs.experts-comptables.org) ou courrier (Emilie Damloup, 19 rue Cognacq Jay, 75007 PARIS) les justificatifs et annexes demandées.

Vous pouvez visualiser le questionnaire en cliquant ici .

La mise en place de l’éco-participation pour les entreprises du secteur de l’ameublement

2ecopart_cam_26042013Conformément au décret du 6 janvier 2012, relatif à la gestion des déchets d’éléments d’ameublement, Eco-mobilier a été agréé par le ministère de l’écologie, en tant qu’éco-organisme, en charge de la mise en place de la filière pour le mobilier domestique et la literie, depuis le 1er janvier 2013.

Adhérer à Eco-mobilier est une obligation pour toute entreprise qui fabrique, importe ou vend sous sa marque des meubles en France afin de se mettre en conformité avec la loi. L’adhésion se réalise de façon totalement dématérialisée via le site www.eco-mobiler.fr. Cette adhésion permet aux entreprises de se mettre en conformité avec la règlementation en mettant en place l’éco-participation sur l’ensemble des meubles neufs (sièges, meubles, literie) mis en marché en France. Celle-ci est facturée en sus du prix de l’élément d’ameublement, conformément à l’article 20 de loi de finances pour 2013. L’affichage est obligatoire depuis le 1er mai 2013.

L’adhésion à Eco-mobilier permet également à l’ensemble des professionnels de l’ameublement (fabricants, distributeurs, artisans, franchisés…) de bénéficier de l’information nécessaire à la mise en place de l’éco-participation et à l’information nécessaire de leurs clients.

Elle permet enfin de déclarer trimestriellement ou annuellement (selon le CA HT de l’entreprise) l’éco-participation collectée pour la reverser ensuite à Eco-mobilier. L’ouverture des premières déclarations se fera le 1er juillet 2013 pour les ventes de mai à juin.
En savoir plus

Faites appel à un Expert Comptable qui vous aidera en :
–          Vous informant de cette nouvelle obligation règlementaire,
–          Vous accompagnant dans l’adhésion dématérialisée et la mise en place de l’éco-participation,
–          Vous assistant dans les procédures de déclaration des mises en marché, chaque trimestre ou chaque année.

Les partenaires de l’Ordre des Experts Comptables à la pointe de la technologie

Les entreprises ont jusqu’au 31 mars 2013 pour déclarer leurs tonnages de papiers émis en 2012

400_F_15871668_iI08dsPTUqdVpyHWgW5PhfwQ6EDmq1MPCette année, les émetteurs de papiers ont jusqu’au 31 mars 2013 pour déclarer leurs tonnages de papiers émis en 2012 auprès d’Ecofolio, l’éco-organisme des papiers, sur le site EcoFolio. Ensuite, les entreprises devront s’acquitter d’une éco-contribution fixée à 48 € HT par tonne avant le 30 avril 2013.

Le seuil d’assujettissement à la taxe est fixé à 5 tonnes. L’éco-contribution concerne tous les papiers : les courriers de gestion, les enveloppes vierges ou personnalisées, les papiers à copier, les publipostages, les catalogues, les plaquettes commerciales, les annuaires, les magazines, etc.
Cependant, sont exclus de l’assiette de la contribution :
  • les imprimés papiers dont la mise sur le marché par une personne publique ou une personne privée, dans le cadre d’une mission de service public, résulte exclusivement d’une obligation découlant d’une loi ou d’un règlement ;
  • les livres, illustrés ou non, publiés sous un titre, ayant pour objet la reproduction d’une œuvre de l’esprit d’un ou plusieurs auteurs en vue de l’enseignement, de la diffusion de la pensée et de la culture ;
  • les publications de presse.
En cas de sous-estimation ou à défaut de contribution à Ecofolio, les émetteurs s’exposent à des sanctions administratives pouvant atteindre 7 500 € la tonne de papiers émis.

Semaine du développement durable : « L’éco-conception, atouts et contraintes »

Venez participer à la conférence-débat « L’éco-conception, atouts et contraintes », le mardi 3 avril 2012 à l’université d’Orléans, Amphithéâtre Blaise de l’école Polytech’Orléans, de 18h30 à 20 heures, dans le cadre de la Semaine du Développement Durable.
Principaux thèmes abordés :
Qu’est-ce que l’éco-conception d’un produit ou d’un service ?
Quels sont les enjeux économiques et sociaux liés à cette pratique ?
L’objet de cette manifestation est de susciter la réflexion et les échanges d’idées et d’expériences, en particulier sur les réglementations, les organisations, les formations et les métiers liés à l’éco-conception.

Avec la participation de :
– Anne-Marie Jolly, directrice de l’école d’ingénieurs Polytech’Orléans,
– Mohamed Amjahdi, directeur régional adjoint de l’Ademe (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie),
– Yves Bezault, consultant en région Centre (Cybertechnologies), auteur d’une méthode applicable à l’éco-conception,
– Des entreprises qui apporteront leur témoignage sur la mise en œuvre d’un produit ou d’un service «éco-conçu».
Inscriptions : contact@puissance2d.fr

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